Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER)
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 13/06/2022
Avenant sur l'accord relatif à l'organisation du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 24/05/2024
Organisation du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 19/08/2025
Attribution d'un jour de congé supplémentaire à partir de vingt ans d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 12/11/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 09/12/2025
Avenant n°4 à l'accord relatif à l'organisation du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 04/12/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 03/03/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 11/06/2026
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ID 37
Accord d'entreprise ID 37 13/02/2018
l'avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 01/4/2011 relatif au calcul de la prime d'ancienneté
AVENANT
IEM
Accord d'entreprise IEM 21/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
IEM LA CORYPHEE
Accord d'entreprise IEM LA CORYPHEE 19/07/2023
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
IGESA
Accord d'entreprise IGESA 22/07/2021
Relevé de décision relatif à la modification de la procédure de recrutement
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 26/07/2021
Relevé de décision relatif aux mesures GPEC du cycle 2019-2021
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 23/11/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 23/11/2021
Relevé de décisions relatif aux mesures complémentaires GPEC du cycle 2019-2021
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 23/11/2021
Accord relatif au dispositif d'astreinte : prorogation
AVENANT
Accord d'entreprise IGESA 22/11/2021
Relevé de décision relatif à la modification des conditions des dons de congés au salarié parent d’enfant gravement malade
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 15/06/2022
RELEVE DE DECISIONS RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 15/06/2022
Accord relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 15/06/2022
Accord relatif au dispositif d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 15/06/2022
Relevé de décision relatif à la modification des organisations du travail au siège et dans les DRI
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 04/07/2022
Relevé de décisions relatif à la répartition des revalorisations salariales pour les métiers en tension de la petite enfance
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 02/08/2022
Accord relatif à l'application des critères d'ordre de licenciement économique au niveau de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise IGESA 27/09/2022
Accord relatif à la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD
Igesa
Accord d'entreprise Igesa 24/09/2021
RELEVE DE DECISIONS RELATIF A LA REVISION DES GRILLES DE SALAIRE DANS LE CADRE DES NAO 2021
ACCORD
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