Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
PEP 87
Accord d'entreprise PEP 87 15/05/2024
ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87 19/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRISE DE LA GESTION DU MULTI ACCUEIL "La Boît'à Mômes" DE CHAMBORET AU 01/09/2024
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87 05/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FUSION - ABSORPTION DES PEP24 PAR LES PEP87
ACCORD
PEP 87-24
Accord d'entreprise PEP 87-24 05/12/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS LIES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 19/03/2025
AVENANT À L’ACCORD DU 15/05/2024 RELATIF AU PLAN DE MOBILITÉ
AVENANT
Accord d'entreprise PEP 87-24 19/03/2025
ACCORD DE MÉTHODE LIÉ AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 20/03/2026
ACCORD RELATIF AUX FRAIS LIES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 20/03/2026
ACCORD DE REVISION RELATIF AU PLAN DE MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 02/07/2026
Accord d'entreprise relatif aux transferts au sein des PEP87-24
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 02/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'application de plusieurs conventions collectives
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 02/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'existence et aux modalités du régime obligatoire de garanties "frais de santé" -CCN66
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 02/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'existence et aux modalités du régime collectif obligatoire de garanties "frais de santé" - CCN83
ACCORD
Accord d'entreprise PEP 87-24 30/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la valorisation du parcours professionnel au sein des PEP 87-24
ACCORD
PEP BRETILL'ARMOR
Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 06/09/2021
Un Accord de Méthode Liées aux Négociations d'un Accord sur la GPEC
ACCORD
Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 28/10/2022
Accord de méthode liées aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 30/01/2026
UN PV ACCORD NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 30/01/2026
Un Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
PEP42
Accord d'entreprise PEP42 15/11/2023
Avenant de révision à l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique Association des PEP 42
AVENANT
PETITS FRERES DES PAUVRES
Accord d'entreprise PETITS FRERES DES PAUVRES 26/06/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
AVENANT
Accord d'entreprise PETITS FRERES DES PAUVRES 05/08/2020
Procès-verbal d'accord Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat (PEPA) 2020
ACCORD
PFEA de Haute Normandie
Accord d'entreprise PFEA de Haute Normandie 18/11/2021
Accord de mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
PILOTES VOLONTAIRES
Accord d'entreprise PILOTES VOLONTAIRES 30/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PLAN INTERNATIONAL FRANCE
Accord d'entreprise PLAN INTERNATIONAL FRANCE 01/09/2022
Accord de télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PLAN INTERNATIONAL FRANCE 01/07/2023
Accord atypique de fondation reconnue d’utilité publique
ACCORD
pep42
Accord d'entreprise pep42 22/11/2023
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle aux professionnels « Oubliés du Ségur » - Association des PEP 42
ACCORD
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