Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE (ITEP CHATEAU SAGE) 11/12/2018
Accord d'établissement relatif à la mobilité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE (ITEP CHATEAU SAGE) 19/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAUL 03/01/2023
avenant de révision à l'accord de mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAUL 29/01/2024
Indemnisation frais kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAULT 16/12/2020
l'accord fractionnement congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L' ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE ET METROPOLE DE LYON 16/05/2019
avenant à l'accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 18/12/2023
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D’ORGANISATION D’UNE NÉGOCIATION RELATIVE À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAULT 11/01/2022
UN ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAULT 14/09/2018
UN ACCORD SUR LE PRECOMPTE DES COTISATIONS FACULTATIVES POUR LES AYANTS DROITS DU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAULT 20/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTERNE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC HERAULT 12/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 28/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES TENDANT À ASSURER L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 22/12/2023
P.V. NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 22/12/2023
AVENANT N°2 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 30/11/2018
avenant n°2 au protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 22/02/2019
accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 26/10/2018
Accord relatif à l'organisation de la représentation du personnel OLPPR - ADPEP 69/ML
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 19/09/2019
Accord relatif au recours au vote électronique pour l'élection des membres du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 02/10/2020
accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 11/09/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 14/12/2020
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 14/12/2020
Accord relatif au forfait jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 14/12/2020
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 14/12/2020
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise pupilles de l'enseignement public 22 31/01/2018
NAO
ACCORD