Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise PRADO ITINERAIRES 12/01/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO ITINERAIRES 12/01/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Relatif au recours aux contrats de travail intermittents
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTU 08/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL 07/09/2020
Accord d'adaptation du statut collectif projet Phar83
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE RURALE 48 27/09/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE RURALE 48 28/01/2020
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCEVERTE 16 17 33 07/11/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREVAZUR 22/11/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE L ASSOCIATION PREVAZUR
ACCORD

Accord d'entreprise PREVEN RISQU ORIENT SOCIAL ECHANG SERING 28/05/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION SPECIALISEE 17/02/2022
ACCORD EXPERIMENTAL D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DES SEJOURS EDUCATIFS DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise PROGRAMME ORIENTATION INSERTION SOCIAL 05/11/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE 17 13/12/2022
accord d entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DE L'ADULTE 13/11/2018
ACCORD COLLECTIF REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 16/02/2018
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 23/03/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE AU SEIN DE LA PEA
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 18/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS D'ADAPTATION OU DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION -ABSORPTION DE L'ASSOCIATION CHATEAU-SAGE PAR LA PEA
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 11/12/2018
Accord d'établissement en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 13/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 20/12/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire établissement PEA
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 03/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 15/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL - ÉLECTIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE (ITEP CHATEAU SAGE) 11/12/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire établissement ITEP Château Sage
ACCORD