Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise REMELANGE SERVICES 31/03/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise REMUE MENAGE 07/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU D'EDUCATION NUTRITIONNELLE INFANTILE DE LA REUNION 26/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à l’aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires et complémentaires, et à leur compensation en repos
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SOINS PALLIATIFS SPHERES 11/01/2021
L'ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU EXPER GERSOIS D AIDE REINSERTION 21/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU EXPER GERSOIS D AIDE REINSERTION 27/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU INTER PROFESSONNEL D'OUVERTURE SOCIALE ET TERRITORIALE 01/11/2022
l'accord d'entreprise relatif aux congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU INTERMED 29/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET A LA REMUNERATION DES SALARIES AU SEIN DU RESEAU INTERMED
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU INTERMED 25/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU INTERMED 31/10/2025
Accord portant sur divers aspects de la duree du travail et du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU VIF VIOLENCES INTRA FAMILIALES 10/10/2024
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES SALARIES ET L'ATTRACTIVITE DU RESEAU VIF
ACCORD

Accord d'entreprise RESEDA 14/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESPECT ZONE 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise RESPECT ZONE 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif au remboursement des frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCERIE DES MONTS DU LYONNAIS 18/03/2021
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 13/05/2019
Accord de méthode de la négociation substitution de convention collective applicable
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 13/05/2019
Accord collectif de substitution de Convention Collective applicable
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 29/06/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 10/05/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place de l'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 30/04/2024
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 30/04/2024
accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime decentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 28/01/2025
L'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 17/02/2025
L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REVALORISATION SALARIALE DE METIERS EN TENSION
AVENANT

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 28/11/2025
L'Avenant à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
AVENANT