Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 18/01/2022
Dispositif de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 18/10/2022
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 18/10/2022
Utilisation de la messagerie professionnelle par les Organisations Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 29/11/2022
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 19/11/2022
Régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 30/05/2023
Prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 12/09/2023
Don du sang et de plasma
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 12/09/2023
Egalité professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ENVIRONNEMENT INSERTION 25/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail des salariés permanents
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ENVIRONNEMENT INSERTION 05/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES BEAUJOLAIS 25/11/2024
Statut collectif du personnel salarié de l'association Solidarité Femmes Beaujolais
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 15/01/2018
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 10/02/2020
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 22/01/2021
ACCORD ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 07/01/2022
protocole NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 01/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SOLIHA FRAIS DE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 02/03/2023
NAO SOLIHA 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 20/07/2023
Accord d'Entreprise autorisant et organisant le vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 20/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SOLIHA CVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 12/04/2024
Protocole NAO 2024 SOLIHA
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 21/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE NOUVELLE LOGEMENT PARIS 01/01/2018
accord interne
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITES NOUVELLES LOGEM VAL MARNE 05/03/2019
Accord Interne
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITES NOUVELLES POUR LE LOGEMENT 30/05/2018
Accord portant sur la création d'un forfait cadres et d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIGO 79 22/01/2025
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD