Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
SECOURS CATHOLIQUE
Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 17/11/2023
AVENANT A L’ACCORD CADRE DE MÉTHODE EN VUE DE LA NÉGOCIATION D’ACCORDS D’ENTREPRISE EN 2023 - 2024
AVENANT
Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 25/04/2024
Protocole d'accord relatif à la Négociations Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 25/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE POUR L'ANNÉE 2025
ACCORD
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS
Accord d'entreprise SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 31/08/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 30/09/2021
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 28/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL REGULIER
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 30/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 26/05/2025
CONVENTION ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
SEGA'LIENS
Accord d'entreprise SEGA'LIENS 27/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SEMITIS
Accord d'entreprise SEMITIS 22/04/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SEMITIS 09/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
SERVICE D'AIDE PAR TRAVAIL OCCASIONNEL
Accord d'entreprise SERVICE D'AIDE PAR TRAVAIL OCCASIONNEL 25/11/2025
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD
SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 30/01/2024
un accord nao relatif aux recuperations des infirmiers
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 30/01/2024
Accord NAO relatif aux frais de stationnement
ACCORD
SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 24/11/2017
accord nao 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 23/04/2019
Augmentation de la prise en charge mutuelle par l'employeur
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 28/05/2019
HEURES DE DÉLÉGATION AFFÉRENTES AUX ÉLUES SUITE AUX ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 27/08/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 28/01/2020
Revalorisation indemnités kilométriques service portage de repas
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 28/01/2020
Modalités de décompte de la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 28/01/2020
Prime exceptionnelle chaussures aides-soignantes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 26/01/2021
PRIME DE TECHNICITE
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 26/01/2021
Compensation astreintes téléphoniques infirmières
ACCORD
Secours Populaire Français Comité d'Issoire
Accord d'entreprise Secours Populaire Français Comité d'Issoire 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Secours populaire français fédération du Rhône
Accord d'entreprise Secours populaire français fédération du Rhône 28/11/2023
Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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