Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SPL OPE 07/11/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OPE 21/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OPE 12/12/2023
Accord sur la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise SPL OSER POUR L EDUCATION 19/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ANNUALISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LE PERSONNEL D ANIMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD DE VINCEY 16/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME MENSUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REBOND INSERTION 01/03/2023
Accord NAO 2023 - SUEZ RV Rebond Insertion
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REBOND INSERTION 17/01/2024
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise T SANTE.MOBI 18/05/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU SEIN DE L'UES T SANTE.MOBI
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 27/09/2018
ACCORD RELATIF AU DEROULEMENT DES SALARIES AYANT DES RESPONSABILITES SYNDICALES ET/OU REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 27/09/2018
AVENANT N°3 A L ACCORD CENTRAL DU 27/04/2010 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE DU SECTEUR PERSONNES AGEES
AVENANT

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 24/12/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 13/04/2021
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU SEIN DE L’ASSOCIATION TEMPS DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 08/02/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE 10/05/2024
Protocole d'accord préélectoral arrêté pour les élections des membres du comité social et économique de la Direction Générale de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT 19/12/2017
ACCORD CENTRAL TEMPS DE VIE RELATIF AUX MESURES DE POLITIQUE SALARIALE DU SECTEUR PERSONNES AGEES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT 13/06/2019
ACCORD CENTRAL TDV RELATIF AUX FRAIS KILOMETRIQUES SECTEUR PERSONNES AGEES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT 02/07/2019
AVENANT 5 A L'ACCORD DEFINISSANT LE STATUT DU PERSONNEL DU SECTEUR SANITAIRE DU 14 JUIN 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT 27/09/2019
ACCORD CENTRAL RELATIF A L ARCHITCTURE DE REPRESENTATION DU PERSONNEL TEMPS DE VIE ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPTS 13/06/2019
ACCORD CENTRAL RELATIF AUX TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise TFIS 03/10/2024
Accord collectif relatif à une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise THE ONE CAMPAIGN 20/02/2024
Accord relatif au recours à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise TOIT A MOI NORD DE FRANCE 19/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au statut collectif des salariés de Toit à Moi Nord de France
ACCORD

Accord d'entreprise TOURAINE ENTRAIDE 05/12/2025
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance cadre
ACCORD

Accord d'entreprise TOUTES A L'ABRI 25/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSITIONS PRO HAUTS-DE-FRANCE 13/11/2020
ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2020
ACCORD