Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 17/01/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 04/02/2025
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail en date du 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 26/11/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DE LA SAVOIE 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DE LA SOMME 22/12/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DES DEUX SEVRES 05/10/2020
Accord collectif portant sur l'extension du droit aux congés trimestriels aux salariés de l'annexe 10
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DES LANDES 20/11/2023
Protocole d'accord/désaccord relatif à la négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DES LANDES 11/01/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DU LOT 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF relatif à l''AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF PDD 17/12/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF SAVOIE 11/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPLEMENT DE REMUNERATION AUX PERSONNELS SOCIO-EDUCATIFS DES UNITES TRAVAILLANT DANS LE CADRE DU MARCHE PUBLIC
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF UNION DEP ASSOC FAMILIALE 03/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF UNION DEP ASSOC FAMILIALE 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF UNION DEP ASSOC FAMILIALE SAVOIE 06/09/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du complément de rémunération aux personnels socio-éducatifs des services travaillant au sein du pôle parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF de la Moselle 20/12/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF de la Moselle 15/06/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF de la Moselle 15/06/2020
Accord collectif sur le droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF de la Moselle 15/03/2021
Accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d'une surcharge temporaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF des Hautes-Pyrénées 20/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF des Hautes-Pyrénées 20/11/2023
avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise UDAF des Hautes-Pyrénées 20/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF des Hautes-Pyrénées 20/11/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise UDAF76 06/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE DU 6 DECEMBRE 2018 PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF76 06/12/2018
AVENANT N°3 A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT PERSONNELS DATE DU 20 SEPTEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise UDAF76 30/11/2023
Accord d'entreprise du 30 novembre 2023 relatif à la mise en place de jours de congés supplémentaires rémunérés et portant refonte de l'accord d'entreprise du 19 avril 2021 portant sur les jours aidants familiaux
ACCORD