Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 16/12/2025
un accord relatif aux congés selon l'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE 82 27/01/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE82
Accord d'entreprise SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE82 16/12/2025
accord relati à une prime de responsabilité pour les Responsable de secteur
ACCORD
SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DE L'ENCLAVE
Accord d'entreprise SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DE L'ENCLAVE 04/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 49
Accord d'entreprise SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 49 07/03/2024
SIAO49-accord d'entreprise
ACCORD
SERVICE INTERIM
Accord d'entreprise SERVICE INTERIM 10/10/2024
Repos compensateur
ACCORD
SERVICE INTERNATIONAL APPUI DEVELOPPEMEN
Accord d'entreprise SERVICE INTERNATIONAL APPUI DEVELOPPEMEN 08/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENTREE EN APPLICATION DE LA GRILLE SALARIALE DU SIAD
ACCORD
SERVICE LIBERAL D'ACCES AUX SOINS DE L'AUBE
Accord d'entreprise SERVICE LIBERAL D'ACCES AUX SOINS DE L'AUBE 24/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SLAS10
ACCORD
SERVICE SOCIAL CONSEIL
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL CONSEIL 27/06/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE Relatif aux avantages négocies
ACCORD
SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 16/05/2018
PV ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 28/11/2018
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 28/06/2019
ACCORD FORFAIT JOURS SALARIES SOUS STATUT CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 05/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES URGENCE LIEES A LA CRISE DU COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 02/02/2021
avenant accord relatif aux mesures d'urgence liées à la crise du covid 19
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD SUR LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 20/07/2021
AVENANT A ACCORD CADRE DU CONTRAT DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD SUR LE SYSTEME DE REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD CADRE DES NEGOCIATION COLLECTIVES 2021
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 18/03/2022
PROCES VERBAL NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 29/06/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 01/06/2022
avenant 1 accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL 24/03/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
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