Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 17/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 23/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 23/05/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/06/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 23/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 08/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 26/08/2025
UN ACCORD RELATIF AU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE26 09/12/2021
UN PROCES VERBAL DES REUNIONS DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAVS APF 86 13/07/2023
Accord annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 06/10/2017
ACCORD N° 50 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SECOURS CATHOLIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 13/09/2017
ACCORD COLLECTIF N°51 RELATIF A LA MOBILITE INTERNE DANS LE CADRE D'UNE REORGANISATION COLLECTIVE AU SECOURS CATHOLIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 12/01/2018
ACCORD DE METHODE EN VUE A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SECOURS CATHOLIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 22/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 29/11/2018
Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 15/03/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 01/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020 Protocole d’accord
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 19/03/2021
Avenant de révision à l'accord N° 52 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 15/04/2021
Avenant de Révision à l'accord N°47 relatif aux Classification et Rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 27/04/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 19/07/2021
Avenant de révision N°2 à l'accord d'entreprise N°43 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé au profit des salariés du Secours Catholique
AVENANT

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 30/03/2022
Accord N°54 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au Secours Catholique
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 28/09/2022
Accord n°55 relatif à la qualité de vie et conditions de travail au Secours Catholique
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 03/04/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 08/09/2023
Accord cadre de méthode en vue de la négociation d'accords d'entreprise en 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 14/02/2023
Accord d'Entreprise N°56 Mise en conformité du régime obligatoire de remboursement de frais de santé au profit des salariés du Secours Catholique
ACCORD

Accord d'entreprise SECOURS CATHOLIQUE 23/10/2023
Accord N°53 du 23/10/2023 - Relation au Comité Social et Economique, A l'exercice du droit syndical et de la représentation du personnel au sein du Secours-Catholique Caritas France
ACCORD