Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
TRISOMIE 21 ALPES MARITIMES
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ALPES MARITIMES 15/02/2019
Accord relatif à l'extension des dispositions conventionnelles concernant l'attribution de congés trimestriels
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ALPES MARITIMES 14/09/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ALPES MARITIMES 14/09/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRISOMIE 21 FRANCE FEDERATION DES ASS POUR L'INSERTION DES PERSONNES PORTEUSES DE TRISOMIE 21
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 FRANCE FEDERATION DES ASS POUR L'INSERTION DES PERSONNES PORTEUSES DE TRISOMIE 21 18/04/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD
TURBULENCES ASSOCIATION
Accord d'entreprise TURBULENCES ASSOCIATION 17/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DEPASSEMENT DU TEMPS NORMAL DE TRAJET ENTRE LE DOMICILE ET LE LIEU DE TRAVAIL HABITUEL
ACCORD
Accord d'entreprise TURBULENCES ASSOCIATION 12/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
TUTELAIRE HELIANTHE
Accord d'entreprise TUTELAIRE HELIANTHE 04/03/2022
Accord d'entreprise relatif a la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise TUTELAIRE HELIANTHE 20/04/2022
TELETRAVAIL
ACCORD
U.D.A.F. DE L'EURE
Accord d'entreprise U.D.A.F. DE L'EURE 18/10/2019
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
UDAF 47
Accord d'entreprise UDAF 47 24/10/2024
L'accord relatif à la complémentaire frais de santé de l'association
ACCORD
UDAF BAS-RHIN
Accord d'entreprise UDAF BAS-RHIN 13/12/2023
Accord d'entreprise formalisant un régime obligatoire de remboursement des frais de soins de santé
ACCORD
UDAF DE LA DORDOGNE
Accord d'entreprise UDAF DE LA DORDOGNE 16/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL A L'UDAF DE LA DORDOGNE
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA DORDOGNE 26/10/2023
Prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD
UDAF DE LA MARNE
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 16/12/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 23/03/2021
Un accord de substitution portant sur la reprise du SAVS et de l'association AMEF
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 25/02/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 29/06/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un CSE unique
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 14/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 06/04/2023
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 30/11/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 11/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail en date du 28/06/1999
AVENANT
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 29/05/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail en date du 28/06/1999
AVENANT
Accord d'entreprise UDAF DE LA MARNE 27/11/2024
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du télétravail 06/04/2023
AVENANT
Udaf 47
Accord d'entreprise Udaf 47 29/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
udaf 47
Accord d'entreprise udaf 47 30/11/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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