Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 30/05/2024
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
Accord d'entreprise concernant le forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
accord d'entreprise concernant la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
Accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
UN ENFANT PAR LA MAIN
Accord d'entreprise UN ENFANT PAR LA MAIN 24/07/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ET A LA GESTION DES JOURS RTT
ACCORD
UN TEMPS CHEZ VOUS
Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 25/01/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE DANS LE CADRE DES LOIS N°2008-789 DU 20/08/2008 PORTANT RENOVATION DE LA DEMOCRATIE SOCIALE ET REFORME DU TEMPS DE TRAVAIL ET N° 2008-1249 D
ACCORD
Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 28/04/2020
ACCORD ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 24/11/2020
Avenant à l'accord du 25 janvier 2018 sur le travail à temps partiel aménagé sur l'année
AVENANT
UNA BOCAGE ORNAIS
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 26/11/2018
accord d'entreprise sur l'égalite professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 06/02/2019
accord d'entreprise de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 29/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
Accord d'entreprise sur le temps de déplacement des salariés et des frais d'indemnisation des kilomètres associés
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NAO
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 30/06/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
Accord d'entreprise NAO 2022 relatif aux salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 18/03/2025
ACCORD D INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 25/07/2025
Accord dérogatoire aménagement du temps de travail
ACCORD
UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR
Accord d'entreprise UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR 26/04/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR 26/04/2019
Accord d'entreprise sur les moyens et le fonctionnement du CSE
ACCORD
UNION DEP ASSOC FAMILIALES
Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 26/01/2026
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 13/02/2026
L'Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le télétravail du 19 décembre 2022
AVENANT
UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN
Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 13/11/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 25/01/2021
Accord adaptant les modalités de la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 12/01/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
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