Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL ENFANCE CATALANE 16/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD D'OUVERTURE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL ENFANCE CATALANE 20/09/2024
Protocole d'accord d'ouverture de négociation en vue d'un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CENTRAUX 08/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'epidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 19/11/2018
AVENANT A L'ACCORD ANCIENNETE CHANGEMENT D'ECHELON AU DELA DE 15 ANS
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 28/03/2019
Avenant 1 portant revision de l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail du 19 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLUS DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 09/11/2020
Covid-19 Avenant 2 à l'Accord collectif relatif à la mise en activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 29/07/2021
accord collectif temps organisation
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES EMPLOIS FAMILIAUX 11/07/2024
Cooptation de futurs salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC 06/07/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'APPLICATION D'ACCORDS COLLECTIFS ANTERIEURS
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC 25/09/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation et à la rémunération du temps de travail au sein de l’Association SESAME AUTISME LANGUEDOC-ROUSSILLON
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON 31/08/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 25/10/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 31 AOUT 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME OCCITANIE EST
AVENANT

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 04/11/2022
Accord après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 13/03/2024
ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ÉLECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ÉLECTIONS PARTIELLES DE 2024 DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 30/05/2024
Accord de méthode visant à encadrer la négociation de l’accord de substitution faisant suite à la dénonciation de l’accord collectif du 25 septembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 21/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION Relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 05/12/2025
Avenant n°1 à l'accord du 21 mai 2025 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 05/12/2025
Accord de méthode relatif à l'organisation et la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 20/02/2026
Avenant n°2 à l’accord du 21 mai 2025 Relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 22/06/2026
ACCORD RELATIF À L'EMPLOI À L'EMPLOI ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIÉS EXPERIMENTES
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 22/06/2026
ACCORD RELATIF À LA MOBILITÉ DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 22/06/2026
ACCORD RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise Services Emplois Familiaux 29/06/2020
CONTEXTE EXCEPTIONNEL CORONAVIRUS - Avenant à l'Accord collectif relatif à la mise en place de l'Activité Partielle
AVENANT