Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SOLIHA - SOLIDAIRES POUR L'HABITAT DU MORBIHAN 15/02/2021
AVENANT A L ACCORD ENTREPRISE SUR LES ASTREINSTES DU 01 JUILLET 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 26/07/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 02/08/2023
Accord relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 13/07/2022
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 25/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 20/06/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA BRETAGNE 12/03/2026
Accord BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA CENTRE VAL DE LOIRE 02/01/2018
l'accord inter-générationnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA CVL 13/02/2024
Avenant rectificatif à l'Accord d'entreprise SOLIHA CVL de juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT 10/03/2021
Accord collectif sur le télétravail au sein de SOLIHA Doubs, Côte d'Or & Territoire de Belfort
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA DOUBS COTE D'OR ET TERRITOIRE DE BELFORT 26/04/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail et sur le compte épargne temps au sein de l'association SOLIHA 25, 21 et 90
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA DOUBS, COTE D'OR & TERRITOIRE DE BELFORT 17/04/2020
Accord spécifique d'entreprise conclu dans le cadre de l'ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgences en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos suite à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA DOUBS, CÔTE D'OR & TERRITOIRE DE BELFORT 19/02/2019
Avenant n° 4 à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIHA FLANDRES 26/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA FLANDRES 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A SOLIHA FLANDRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA FLANDRES 12/12/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA FLANDRES 14/10/2022
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à SOLiHA Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA FLANDRES 07/11/2024
accord d'entreprise relatif au bénéfice de congés enfants malade
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA ISERE SAVOIE 15/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA ISERE SAVOIE 28/10/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/11/19 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIHA LANDES 01/09/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA LANDES 01/06/2021
Accord collectif sur les congés
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA LOIRE-ATLANTIQUE 26/05/2020
Accord de substitution portant dénonciation de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA PARIS HAUTS DE SEINE VAL D OISE 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD