Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 13/04/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 16/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 28/08/2023
Accord de révision relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 02/10/2023
Accord relatif à la revalorisation salariale du personnel de l'accueil au sein de l'asscociation
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 02/10/2023
Accord relatif à l'octroi d'une indemnité de sujétion liée à la technicité de la fonction de secrétaire au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 02/10/2023
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 01/10/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 01/10/2024
Accord relatif au versement d'un indemnité de fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 01/10/2024
Avenant relatif au contrat frais de santé et à la contibution patronale
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 07/10/2025
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le personnel de l'accueil et du secrétariat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 07/10/2025
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 07/10/2025
Accord prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 07/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ET LE CPF
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 17/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 16/12/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 07/08/2018
Accord d'entreprise du 07 Août 2018 portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 04/04/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS PERSONNELS DATE DU 20 SEPTEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 04/07/2019
Accord d'entreprise du 4 juillet 2019 portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 24/09/2019
Accord d'entreprise du 24 septembre 2019 relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 02/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 2 DECEMBRE 2019 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 09/04/2020
Accord d’entreprise du 9 avril 2020 portant sur la périodicité des blocs de négociation dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 01/07/2020
AVENANT N°1 A L ACCORD D ENTREPRISE DU 07 AOUT 2018 PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 19/04/2021
Accord d'entreprise du 19 avril 2021 portant sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 19/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 AVRIL 2021 PORTANT SUR LES JOURS AIDANTS FAMILIAUX
ACCORD