Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 15/06/2018
Accord à durée déterminée sur le recours au vote électronique pour les élections des membres des Comités Sociaux Economiques des établissements de l'Association Notre Dame de J
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 27/09/2018
Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d'établissements distincts et à la mise en place des CSE et du CSEC au sein de l'Association Notre-Dame de Joie
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 10/05/2021
Avenant 1 à l'accord d'entreprise cadre relatif au temps de travail au sein de l'ANDJ
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 05/07/2022
Accord collectif à durée indéterminée sur les établissements distincts et le renouvellement des CSE et du CSEC et
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 12/09/2022
Accord à durée déterminée sur le recours au vote électronique pour les élections des membres des CSE des établissements de l'ANDJ
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 25/10/2024
procès verbal d'accord partiel à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 08/11/2018
accord d'entreprise sur le périmètre de mise en place du comité social et économique à la Société Philanthropique et la détermination éventuelle des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 24/01/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 14/03/2019
Protocole sur l'organisation de la consultation du personnel du Foyer de vie Saint-Joseph sur l'accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 19/02/2019
Accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 08/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 15/04/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 30/06/2021
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 15/07/2021
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 23/01/2023
Accord collectif valant accord de substitution et confirmant les engagements pris dans le cadre de l'intégration des établissements Serge Dassault -Société Philanthropique au sein de la Société Philanthropique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 11/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2024 au sein de la Société Philanthropique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 05/05/2023
Accord sur la Négociation annuelle obligatoire (NAO) relatif à la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PHILANTHROPIQUE 13/10/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein de la Société Philanthropique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE POUR L'ENFANCE & L'ADOLESCENCE 31/05/2018
Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PHILANTHROPIQUE 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER SOCIAL 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PHILANTHROPIQUE 13/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PHILANTHROPIQUE 29/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES)
ACCORD

Accord d'entreprise Société Philanthropique 10/01/2019
Protocole sur l'organisation de la consultation du personnel de la Société Philanthropique sur l'accord prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Société Philanthropique 10/01/2019
Accord de méthode relatif aux négociations avec les organisations syndicales représentatives au sein de la Société Philanthropique
ACCORD