Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

UNION DEPART ASSOC FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 18/12/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail : Équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 20/02/2020
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 18 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 14/06/2021
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 19/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD/DESACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 20/05/2022
Accord collectif sur les jours enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 20/09/2022
ACCORD DE MÉTHODE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 09/01/2023
ACCORD DE MÉTHODE SUR LA NÉGOCIATION 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 15/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD / DE DÉSACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 06/07/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE : TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 07/09/2023
Accord instituant des primes exceptionnelles pour les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 11/04/2024
Accord de méthode sur la négociation 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 11/04/2024
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 19/09/2024
Accord en instituant une prime exceptionnelle pour les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 21/10/2024
Protocole d'accord/de désaccord relatif à la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 14/11/2024
Accord relatif à l'utilisation électronique par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 08/01/2025
Accord sur l'emploi des séniors de l'UDAF DES LANDES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 23/09/2025
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle pour les salariés de l'UDAF des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 04/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 04/10/2023
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 04/03/2026
Accord méthode NAO
ACCORD

UNION DEPART ASSOC FAMILIALES BAS-RHIN

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES BAS-RHIN 03/11/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES BAS-RHIN 20/02/2019
Accord collectif d’entreprise sur les modalités d’attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat selon l’article 1 de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d’urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES BAS-RHIN 20/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur les modalités d'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES BAS-RHIN 02/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur les modalités d'attribution de la prime exceptionnelle de partage de la valeur selon la loi n°2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas