Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 21/01/2020
AVENANT N° 2019-01 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/12/07 INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30/03/2020 POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 07/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 07/01/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 12 2007 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 08/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 05/10/2020
AVENANT 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 6 JUILLET 2009 INSTITUANT JOURNEE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 24/02/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 07/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 JANVIER 2021 PORTANT SUR LE PLAN SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 16/12/2024
Avenant n° 2024-01 à l'accord d'entreprise du 20/12/2007 instituant un système de garanties collectives "Remboursement des frais médidaux"
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 25/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 17/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASS FAMILIALES 09/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES 09/04/2019
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation relative à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des horaires de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES 21/12/2021
AVENANT N° 2021-01 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/12/2007 INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES
AVENANT

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 07/06/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE REUNION CLÔTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (« NAO ») 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/06/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE 13/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL : AVENANT
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE 24/04/2025
Accord collectif forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOC FAMILIALE 26/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES FINS DE CARRIERE ET A LA VALORISATION DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 07/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 16/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

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