Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 18/01/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 22/03/2023
Avenant d'extension accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
Avenant n° 4 à l'accord de substitution du 22 mars 2005 sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS "ENFANTS MALADES"
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 22/03/2023
Don de jours de congés aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 30/05/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
Accord d'entreprise concernant le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
accord d'entreprise concernant la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/12/2024
Accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UN ENFANT PAR LA MAIN 24/07/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ET A LA GESTION DES JOURS RTT
ACCORD

Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 25/01/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE DANS LE CADRE DES LOIS N°2008-789 DU 20/08/2008 PORTANT RENOVATION DE LA DEMOCRATIE SOCIALE ET REFORME DU TEMPS DE TRAVAIL ET N° 2008-1249 D
ACCORD

Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 28/04/2020
ACCORD ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 24/11/2020
Avenant à l'accord du 25 janvier 2018 sur le travail à temps partiel aménagé sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 26/11/2018
accord d'entreprise sur l'égalite professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 06/02/2019
accord d'entreprise de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 29/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
Accord d'entreprise sur le temps de déplacement des salariés et des frais d'indemnisation des kilomètres associés
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 30/06/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 22/12/2022
Accord d'entreprise NAO 2022 relatif aux salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 18/03/2025
ACCORD D INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise UNA BOCAGE ORNAIS 25/07/2025
Accord dérogatoire aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR 26/04/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD