Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise VILTAIS 11/10/2019
Accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 11/10/2019
Accord collectif sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 15/11/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 12/02/2019
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 06/09/2019
Un Accord relatif au Représentant de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 14/08/2022
ACCORD EGALITE professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 08/03/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 08/03/2018
Accord de méthode relatif à la négociation d'accords de substitution dans le cadre des fusions / reprises d'Association
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 04/01/2019
Accord collectif sur l'organisation des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 24/10/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 24/10/2019
Accord collectif relatif aux dons de jours
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 20/02/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 05/07/2018
Accord collectif relatif à la détermination des établissements distincts de l'Association dans le cadre de la mise en place des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 20/02/2020
Protocole d'accord - négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 27/10/2020
Accord de réduction des mandats des membres du CSE de l'association Notre Dame
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 31/10/2021
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein de l'Association Vivre et devenir
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 14/04/2022
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE L'ASSOCIATION DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 15/04/2021
Accord de réduction des mandats des membres du CSE de l'association Cap intégration Marne
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 10/03/2022
Accord votre électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VOIR ENSEMBLE 21/06/2018
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VOIR ENSEMBLE 08/12/2020
ACCORD PORTANT ADAPTATION DES CONSULTATIONS ET DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET DU DEROULEMENT DE L'AGENDA SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VOIR ENSEMBLE 08/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VOIR ENSEMBLE 08/12/2020
PV ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Vivre avec l'autisme en Meurthe et Moselle 29/11/2019
Un Accord relatif au temps de déplacement pour domicile-lieu de travail inhabituel
ACCORD