Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR

Accord d'entreprise UNION DEFENS SANTE MENTALE REG EST PAR 26/04/2019
Accord d'entreprise sur les moyens et le fonctionnement du CSE
ACCORD

UNION DEP ASSOC FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 26/01/2026
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 13/02/2026
L'Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le télétravail du 19 décembre 2022
AVENANT

UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 13/11/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 25/01/2021
Accord adaptant les modalités de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 12/01/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 27/02/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 18/12/2025
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 30/06/2026
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES DU HAUT-RHIN 18/09/2026
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 22/11/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement des horaires de travail du 13 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 28/04/2020
Accord collectif relatif à la prise en charge exceptionnelle à 100% des indemnités kilométriques domicile - lieu de travail dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 04/04/2019
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 27/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 29/09/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein de l'UDAF de la Haute-Garonne
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/12/2022
Accord d'entreprise collectif relatif à la NAO 2022 sur la rémunération, la durée du travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 15/05/2023
Equilibre vie professionnelle et vie familiale
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 12/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 12/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/05/2025
Accord collectif d'entreprise sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/05/2025
Accord collectif d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES 15/12/2025
Accord Egalité Femmes Hommes UDAF31
ACCORD

UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILLE

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILLE 12/06/2024
Egalité femmes - hommes
ACCORD

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