Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise VILLENVIE 09/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VILLENVIE 09/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise VILLENVIE 05/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VILLENVIE 05/11/2020
ACCORD DEROGATOIRE SUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLENVIE 15/05/2023
accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes-femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLENVIE 23/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 11/01/2018
ACCORD RELATIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 24/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 09/04/2019
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 22/07/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 11/10/2019
Accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 11/10/2019
Accord collectif sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VILTAIS 15/11/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 12/02/2019
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 06/09/2019
Un Accord relatif au Représentant de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE AVEC L'AUTISME EN MEURTHE & MOSELLE 14/08/2022
ACCORD EGALITE professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 08/03/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 08/03/2018
Accord de méthode relatif à la négociation d'accords de substitution dans le cadre des fusions / reprises d'Association
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 04/01/2019
Accord collectif sur l'organisation des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 24/10/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 24/10/2019
Accord collectif relatif aux dons de jours
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MI 20/02/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VIVRE ET DEVENIR VILLEPINTE - SAINT-MICHEL 05/07/2018
Accord collectif relatif à la détermination des établissements distincts de l'Association dans le cadre de la mise en place des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Vivre avec l'autisme en Meurthe et Moselle 29/11/2019
Un Accord relatif au temps de déplacement pour domicile-lieu de travail inhabituel
ACCORD