Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
UNION DES ASSOCIATIONS FAMILIALES
Accord d'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 31/03/2020
mise en oeuvre ordonnance 2020-323
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 11/12/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
UNION DES BLESSES DE LA FACE ET DE LA TETE GUEULES CASSEES
Accord d'entreprise UNION DES BLESSES DE LA FACE ET DE LA TETE GUEULES CASSEES 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UBFT
ACCORD_CADRE
UNION DES BLESSES DE LA FACE ET LA TETE
Accord d'entreprise UNION DES BLESSES DE LA FACE ET LA TETE 20/12/2017
ACCORD MAJORITAIRE - PROTOCOLE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
UNION DIACONALE DU VAR
Accord d'entreprise UNION DIACONALE DU VAR 11/04/2023
Accord d'entreprise instaurant la mise en place pérenne du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DIACONALE DU VAR 21/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE MODIFIANT LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE
ACCORD
UNION FRANCAISE POUR LE SAUVETAGE DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise UNION FRANCAISE POUR LE SAUVETAGE DE L'ENFANCE 27/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2023
ACCORD
UNION REG ASS ENFANTS DEFICIENTS AUDIT
Accord d'entreprise UNION REG ASS ENFANTS DEFICIENTS AUDIT 24/04/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION REG ASS ENFANTS DEFICIENTS AUDIT 16/04/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX DE NORMANDIE
Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX DE NORMANDIE 16/12/2021
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX DE NORMANDIE 13/12/2025
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX DE NORMANDIE 13/12/2025
LA GRILE DE REMUNERATION & DE LE CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETE COMMUN
AVENANT
UNION REGIONALE SOLIHA BRETAGNE
Accord d'entreprise UNION REGIONALE SOLIHA BRETAGNE 06/07/2018
Accord de méthode relatif à la négociation de l’accord régional applicable au personnel des associations SOLIHA de Bretagne
ACCORD
UNIVI
Accord d'entreprise UNIVI 24/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise UNIVI 24/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS - ASSOCIATION UNIVI
ACCORD
Accord d'entreprise UNIVI 18/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2022 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCITION UNIVI
ACCORD
Accord d'entreprise UNIVI 08/04/2025
Avenant n°1 au protocole d'accord NAO 2024
AVENANT
Accord d'entreprise UNIVI 14/01/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au sein de l'association UNIVIannée 2025
ACCORD
URIOPSS CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise URIOPSS CENTRE VAL DE LOIRE 11/04/2023
Accord collectif sur le contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
URIOPSS DE NORMANDIE
Accord d'entreprise URIOPSS DE NORMANDIE 16/12/2019
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise URIOPSS DE NORMANDIE 13/12/2023
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise URIOPSS DE NORMANDIE 13/12/2023
LA REMUNERATION
AVENANT
URIOPSS ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise URIOPSS ILE DE FRANCE 23/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL URIOPSS IDF
ACCORD
VERT'AUTIS
Accord d'entreprise VERT'AUTIS 02/05/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
VILLENVIE
Accord d'entreprise VILLENVIE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2018
ACCORD
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