Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 18/10/2022
Révision accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d’une surcharge temporaire de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 21/12/2022
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 04/09/2023
PV de réunion de clôture de la négociation annuelle obligatoire "NAO" 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/10/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime 2023 de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/10/2023
Avenant n°1 Accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 03/10/2023
Accord relatif au régime de complémentaire santé du personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 20/06/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 08/07/2024
Accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 26/08/2024
Accord à durée indéterminée relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/12/2024
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 20/02/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils numériques
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/07/2025
ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALE 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALES 20/03/2019
accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 03/04/2019
LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 19/03/2019
LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/12/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 17/07/2020
Un Accord collectif relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 29/12/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 28/10/2020
Un Accord sur les aménagements en matière de réglementation des contrats CDD dans le cadre de la gestion de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 23/11/2021
Un Accord collectif relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 18/02/2022
Un Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/06/2022
Périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 26/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 23/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD