Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 12/10/2020
PROCES VERBAL REUNION NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 24/06/2022
accord sur l'indemnité Laforcade aux personnels exclus de la loi Ségur 2
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 10/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2022 PORTANT REFONTE DE L'ACCORD INITIAL DU 07 AOUT 2018 PORTANT SUR LE TELETRAVAIL ET DE SON AVENANT N° 1 DU 1ER JUILLET 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 14/12/2022
Accord relatif à la Prime Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 AVRIL 2023 PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 14/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 SEPTEMBRE 2023 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 12/10/2023
Avenant n°1 à l’avenant de refonte de l’accord d’entreprise du 20 juillet 2015 portant sur l’Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 09/04/2024
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 28/05/2024
Accord de méthode portant sur les modalités de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 16/09/2024
Accord d’entreprise du 2 septembre 2024 portant sur le Compte Personnel de Formation (CPF)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 16/09/2024
Accord d’entreprise du 2 septembre 2024 portant sur les heures d’allaitement
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 26/07/2024
L'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 01/02/2025
L'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 11/06/2025
L'accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 29/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 30 novembre 2023 relatif à la mise en place de jours de congés supplémentaires rémunérés et portant refonte de l’accord d’entreprise du 19 avril 2021 portant sur les jours aidants familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALE 04/02/2026
L'Accord de méthode sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 01/09/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 01/03/2024
Accord fixant les modalités des négociations hors NAO pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 01/07/2024
avenant a l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 01/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle et à la mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 10/02/2025
ACCORD FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 10/02/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX SALAIRES EFFCTIFS POUR 2024 ET 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 10/02/2025
Accord relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 18/04/2025
AVENANT A l’ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A L’UDAF DE LA GIRONDE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 01/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ET AUX MODALITES DE CO CONSTRUCTION DU CPF A L’UDAF 33
ACCORD