Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PILAT RHODANIEN 23/12/2022
Accord d'entreprise n°1 - Version 2
ACCORD
SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL 05/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
SOCIO CULTURELLE COURTELINE
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 11/12/2020
Individualisation de l'activité partielle AVENANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 01/02/2021
Individualisation de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 06/04/2021
Individualisation de l'activité partielle avenant pour la période du 1er avril au 31 mai 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 31/05/2021
Individualisation de l'activité partielle avenant pour la période du 1er au 30 juin 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 07/07/2022
accord d'entreprise pour un amenagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 11/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NOMBRES DE JOURS DE CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE 28/08/2025
Accord d'entreprise relatif aux nombres de jours de congés
ACCORD
SOLEEO
Accord d'entreprise SOLEEO 18/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION ET AU CALCUL DES CONGES PAYES
ACCORD
SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION 11/04/2018
Accord relatif à la réduction horaire des femmes enceintes
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION 11/04/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION 11/04/2018
Accord relatif au congé rentrée scolaire
ACCORD
SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Absence pour allaitement
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Congé pour rentrée scolaire
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Congé pour enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Réduction horaire des femmes enceintes
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Prise en charge des frais de formation
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 17/12/2020
Prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 15/06/2021
Accord relatif au dispositif des transferts (séjours)
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 18/01/2022
Dispositif de fin de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 18/10/2022
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Société Philanthropique
Accord d'entreprise Société Philanthropique 10/01/2019
Accord de méthode relatif aux négociations avec les organisations syndicales représentatives au sein de la Société Philanthropique
ACCORD
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Faites le premier pas