Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SIAAJ 08/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PASSAGE AU 37 HEURES AVEC JOURS DE REPOS (RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise SIAO ISERE FGB 15/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU POLE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE ADMINISTRATIF 08/07/2021
Accord relatif à la mise en place de représentant de proximité au sein de l'association Les Amis de Germenoy
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE ADMINISTRATIF LES AMIS DE GERMENOY 16/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SMS- PEP BRETILL'ARMOR 16/02/2023
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la mise en place des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SMS- PEP BRETILL'ARMOR 05/05/2023
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SMS- PEP BRETILL'ARMOR 27/03/2023
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SMS- PEP BRETILL'ARMOR 05/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SMS- PEP BRETILL'ARMOR 07/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉ-ÉLECTORAL DU 7 JUILLET 2023 RELATIF AUX ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy) 22/03/2022
Accord relatif à la qualité de vie au travail première mesure
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 19/04/2022
protocole de méthode et d'organisation de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 19/04/2022
ACCORD DE MOYENS POUR LES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 08/10/2021
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 08/10/2021
ACCORD RELATIF A L OCTROI D'UNE AUTORISATION D'ABSENCE REMUNEREE POUR LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DE LA CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 17/09/2021
Avenant au protocole du droit d'expression
AVENANT

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 19/07/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de l'Association Hovia
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 09/10/2023
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats du CSE de l'Association Hovia
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 13/12/2023
AVENANT DE REVISION-EXTINCTION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION _ Frais de santé complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL HOVIA PARIS 17 08/10/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SMAD82 14/12/2018
Astreinte pour l'équipe des responsables de secteur et assistants de secteur
ACCORD

Accord d'entreprise SMAD82 30/04/2024
un accord relatif à la remuneration dans le cadre des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 16/06/2021
Accord instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LYONN POUR L'ENFANCE & L'ADOLESCEN 15/03/2019
Accord pour la mise en place d'une prise exceptionnelle en faveur de l'augmentation du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LYONN POUR L'ENFANCE & L'ADOLESCENCE 06/09/2019
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'Association ACOLEA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LYONN POUR L'ENFANCE & L'ADOLESCENCE 04/12/2019
Accord collectif relatif au droit syndical
ACCORD