Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 30/05/2023
Prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 12/09/2023
Don du sang et de plasma
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES 12/09/2023
Egalité professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ENVIRONNEMENT INSERTION 25/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail des salariés permanents
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ENVIRONNEMENT INSERTION 05/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE FEMMES BEAUJOLAIS 25/11/2024
Statut collectif du personnel salarié de l'association Solidarité Femmes Beaujolais
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 15/01/2018
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 10/02/2020
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 22/01/2021
ACCORD ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 07/01/2022
protocole NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 01/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SOLIHA FRAIS DE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 02/03/2023
NAO SOLIHA 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 20/07/2023
Accord d'Entreprise autorisant et organisant le vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 20/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SOLIHA CVL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 12/04/2024
Protocole NAO 2024 SOLIHA
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE HABITAT CENTRE VAL DE LOIRE 21/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE NOUVELLE LOGEMENT PARIS 01/01/2018
accord interne
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE SANTE 63 22/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE SANTE 63 03/07/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT-JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITES NOUVELLES LOGEM VAL MARNE 05/03/2019
Accord Interne
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITES NOUVELLES POUR LE LOGEMENT 30/05/2018
Accord portant sur la création d'un forfait cadres et d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIGO 79 22/01/2025
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIGO 79 30/04/2026
Avenant n°1 à l’accord d’annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIHA - SOLIDAIRES POUR L'HABITAT - RHONE ET GRAND LYON 18/03/2022
un accord d'entreprise pour les personnels salaies de SOLIHA RHONE ET GRAND LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA - SOLIDAIRES POUR L'HABITAT - RHONE ET GRAND LYON 08/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES PERSONNELS SALARIES DE SOLIHA RHONE ET GRAND LYON Avenant n°1 portant révision
AVENANT