Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

UDAF76

Accord d'entreprise UDAF76 30/11/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 10 décembre 2022 portant refonte de l’accord initial du 07 Août 2018 portant sur le TELETRAVAIL et de son avenant n° 1 du 1er juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise UDAF76 30/11/2023
Accord de méthode du 30 novembre 2023 portant que l'organisation du dialogue social
ACCORD

UES ADMR Côte d'Or

Accord d'entreprise UES ADMR Côte d'Or 07/02/2019
Accord sur la mise en place d'un dispositif incitatif et expérimental de gestion administrative de proximité et de qualité à l'égard des assistants administratifs et conseillers techniques
ACCORD

UES COS

Accord d'entreprise UES COS 14/09/2023
Avenant à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT

UES Petits Frères des Pauvres

Accord d'entreprise UES Petits Frères des Pauvres 16/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

ULISSE

Accord d'entreprise ULISSE 12/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

UMM SERVICES A DOMICILE

Accord d'entreprise UMM SERVICES A DOMICILE 09/04/2019
Accord collectif relatif aux périodes de prise des congés payés
ACCORD

UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
Accord d'entreprise concernant l'indemnité vélo
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA COMPOSITION DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE JOUR DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 25/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 09/07/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE H/F ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 09/07/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 09/07/2021
FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 09/07/2021
JOUR DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 17/02/2022
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 22/03/2023
Avenant d'extension accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
Avenant n° 4 à l'accord de substitution du 22 mars 2005 sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS "ENFANTS MALADES"
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIAL DORDOGNE 22/03/2023
Don de jours de congés aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas