Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE SAVOIES 30/05/2023
Accord SUR barème de rémunération des assistant-e-s familiaux-ales
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE SAVOIES 29/03/2024
ACCORD SUR Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE SAVOIES 10/06/2025
Accord collectif portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du comite social et économique unique
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 07/06/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 04/04/2019
Protocole sur les Camps - Interprétation de l'accord du 3 mars 1997
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 04/04/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 04/04/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 13/08/2019
Conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 13/08/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 26/09/2019
Protocole d'accord préélectoral aux élections 2019 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 28/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 03/03/2022
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 30/03/2023
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 10/06/2024
accord d'entreprise sur les oubliés du Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 03/04/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 12/04/2025
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 03/04/2025
ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADULTE PAYS BASQUE 03/04/2025
Accord de Méthode NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE FORETS VAROISES 25/10/2018
Accord collectif à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 07/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 07/09/2022
UN ACCORD RELATIF AUX COEFFICIENTS D'EMBAUCHE SUR LES METIERS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 07/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 07/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ISERE 13/10/2022
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD