Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS.HABITAT HUMANISME RHONE 01/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSEREL 16/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSEREL 11/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Civod-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE 06/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE 01/03/2020
PROTOCOLE DACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE 06/12/2021
PROTCOLE ACCORD NAO 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE 21/07/2026
Accord collectif autorisant le vote électronique dans La Passerelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO CSC LA PASSERELLE 08/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LAIQUE GESTION ENFANCE INADAPTEE 06/12/2017
ACCORD relatif à L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LAIQUE GESTION ENFANCE INADAPTEE 14/05/2018
ACCORD relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LAIQUE GESTION ENFANCE INADAPTEE 21/06/2019
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LE TEMPS DE VIVRE 05/12/2022
Accord d'entreprise sur la négociation du protocole préélectoral et la mise en œuvre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LE TEMPS DE VIVRE 24/06/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO. SOCIO CULTURELLE ABRAYSIENNE - ASCA - 04/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ANIMAT GEST CENTRE SOCIAL DE DOUE 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC CENTRE SOCIO CULTUREL ROBERSTAU 01/04/2021
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC CENTRE SOCIO CULTUREL ROBERSTAU 01/04/2021
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié à la Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC CENTRE SOCIO CULTUREL ROBERTSAU 02/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 13/07/2018
accord collectif d'entreprise relatif à la classification de certains personnels de l'association d'action sociale du Bas-Rhin
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 05/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L AASBR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 03/10/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 03/10/2019
avenant N5 accord collectif Assistants Maternels
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE 2020
ACCORD