Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 24/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME ANNUELLE DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 31/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE DU 31 MARS 2020 RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 28/10/2021
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 3 OCTOBRE 2019 RELATIF AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA SITUATION NATIONALE D AVRIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME ANNUELLE DECENTRALISEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 02/12/2021
PROTOCOLE D ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 31/03/2022
Accord collectif relatif à la classification du personnel non cadre administratif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 26/04/2022
le Accord d'entreprise portant sur les moyens et les frais de transport et la mobilité durable à l'AASBR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle à l'AASBR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2022
AVENANT A ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE VALORISATION DES REMPLACEMENTS INTERNES DU 23 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DE CERTAINS PERSONNELS DE L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHN
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2022
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MOYENS ET LES FRAIS DE TRANSPORT ET LA MOBILITE DURABLE A L'AASBR
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 21/09/2022
Avenant Accord Collectif relatif à la classification du personnel non cadre administratif
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 02/11/2022
Avenant 2 Accord d'entreprise portant sur les moyens et les frais de transport et la mobilité durable à l'AASBR
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 02/11/2022
Avenant 1 à l'Accord Collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime annuelle décentralisée 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 30/11/2022
Accord collectif sur la valorisation des remplacements internes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 06/02/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime annuelle décentralisée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 06/02/2023
Protocole d'Accord sur la journée de solidarité 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2022
Accord d'entreprise portant sur le recrutement participatif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 01/03/2023
Avenant à l'accord collectif sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 01/03/2023
Accord d'entreprise dit de substitution relatif aux modalités d'intégration du personnel salarié des entités transférées au 1er mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 02/05/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime annuelle décentralisée 2023 du 6 février 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 29/06/2021
Accord collectif relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 11/07/2023
Accord collectif relatif à la classification du personnel non cadre en cuisine
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN 28/02/2022
Accord d'Entreprise dit de substitution relatif aux modalités d'intégration du personnel salarié de l'entité "S'Labkuchehiesel" au 1er mars 2022
ACCORD