Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 04/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 04/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CRITERES DE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 02/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 01/01/2022 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 25/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 25/03/2022 - 31/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 31/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 31/03/2022
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DU MONITEUR D'ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 31/03/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 29/03/2018 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 28/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 05/04/2023
ACCORD D'ENGAGEMENT SUR LA DEMARCHE QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL 05/04/2023 - 31/12/2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE 28/06/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur 28/06/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 12/09/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 15/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 04/02/2025
Accord collectif sur le classement et la reprise d'ancienneté lors de l'embauche
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 19/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 10/09/2025
Accord collectif relatif aux entretiens périodiques des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 19/03/2025
Protocole d'accord de fin de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 12/09/2024
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 25/03/2026
Accord collectif sur les modalités d'attribution des tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP 22/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VERS LA VIE ET L'EDUCATION DES JEU 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VERS LA VIE ET L'EDUCATION DES JEUNES 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VERS LA VIE ET L'EDUCATION DES JEUNES 30/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.HABITAT HUMANISME RHONE 14/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.HABITAT HUMANISME RHONE 05/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.HABITAT HUMANISME RHONE 04/03/2022
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD