Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ASSOC POUR READAPTATION SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOC POUR READAPTATION SOCIALE 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR READAPTATION SOCIALE 26/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC POUR READAPTATION SOCIALE 14/05/2025
Negociation annuelle obligatoire 2024-2025
ACCORD
ASSOC REGIONALE MISSIONS LOCALES CORSE
Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE MISSIONS LOCALES CORSE 12/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS et SUR LES MODALITES DE RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DAND LE CADRE DE L’INSTAURATION D’UN FORFAIT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE MISSIONS LOCALES CORSE 14/12/2023
Durée du travail
ACCORD
ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULT
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULT 29/03/2018
Protocole d'accord préélectoral Election du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULT 07/06/2018
Avenant au P.A.P des elctions du CSE - 2ème tour
AVENANT
ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 24/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE - ASEA
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE - ASEA 16/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE - ASEA 31/01/2018
Accord intergénérationnel 2018-2020
ACCORD
ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS 01/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés exceptionnels et aux jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS 01/09/2022
accord d'entreprise relatif à l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS 16/10/2023
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS - ADSEA 65
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS - ADSEA 65 27/11/2018
ACCORD RELATIF aux Modalités d'attribution et de VERSEMENT de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS - ADSEA 65 28/12/2018
ACCORD RELATIF AUX Congés pour événements familiaux
ACCORD
ASSOC TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES
Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES 17/09/2018
ACCORD SUR LA DUREE DU MANDAT DES IRP
ACCORD
ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 25/09/2018
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 10/12/2018
Un avenant à l'accord portant sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en date du 17/11/2014
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 25/09/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 04/11/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 04/11/2019
Un avenant à l'accord portant sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en date du 17/11/2014
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 04/11/2019
Un accord portant sur les temps de pause
ACCORD
ASSOCIAT INTERCOM POUR RETOUR A L'EMPLOI
Accord d'entreprise ASSOCIAT INTERCOM POUR RETOUR A L'EMPLOI 02/12/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CDI INCLUSION
ACCORD
ASSOCIATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION 08/03/2019
Accord d'entreprise Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 09/01/2024
Accord dans le cadre des NAO relatif à la revalorisation indemnité kilomètrique
ACCORD
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