Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 08/06/2022
Accord d'entreprise négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 19/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 25/02/2025
Accord relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap maintien dans l'emploi des personnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 19/11/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH AUDE 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH AUDE 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE L'APAJH AUDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPIRE 21/11/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUXILIA 25/05/2023
Accord Entreprise Consultations obligatoires - Egalité professionnelle - Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUXILIA 04/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AXONAISE SPECIALISEE POUR L'INSERTION ET LE MAINTIEN EN EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATIO 31/08/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAMILLE CLAUDEL 13/04/2018
un accord d'entreprise portant sur le forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRALE DES ACTIVITES SOCIALES DU CEA SACLAY 06/02/2019
AVENANT N° 1 RETRAITE PROGRESSIVE SALARIES SOUS STATUT ACAS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHALONNAISE DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES DEFICIENTES 20/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018
Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d'établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l'association Cha
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 14/06/2018
Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle financée par l'utilisation du CITS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 23/11/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 13/06/2019
Avenant de prolongation de l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du reliquat du CITS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 31/01/2020
NAO 2019 procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise Association APPUIS 29/11/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'association APPUIS
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ambroise Croizat Sociale et Médico-Sociale 18/10/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ambroise Croizat Sociale et Médico-Sociale 18/10/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise association AMF 18/12/2018
PV ACCORD PARTIEL
ACCORD