Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX HANDICAPES PSYCHIQUES - AMIS D'EMMAUS 26/08/2021
Avenant n°3 à l'accord de réduction du temps de travail du 9 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX HANDICAPES PSYCHIQUES - AMIS D'EMMAUS 30/11/2022
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX HANDICAPES PSYCHIQUES - AMIS D'EMMAUS 28/03/2024
Avenant n°5 à l'accord de réduction du temps de travail du 9 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES DE MEURTHE ET MOSELLE 22/07/2020
Un accord relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre crise sanitaire Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES DE MEURTHE ET MOSELLE 11/09/2020
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 22 juillet 2020 et relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES 17/05/2024
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES D'INFRACTIONS DU VAR 12/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 21/06/2019
NEGOCIAITON ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 04/12/2020
Procés verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 09/04/2021
NAO SUBROGATION - INDEMNITE KM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 09/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 09/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE POPULAIRE 29/06/2021
Accord sur la mise en place de représentants de proximité au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE FRANCILIENNE 93 94 05/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU RENOUVELLEMENT DU CSE AU SEIN DE L'AEF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE FRANCILIENNE 93 94 16/10/2025
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE FRANCILIENNE 93 94 16/10/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE AU SEIN DE L'AEF EN DATE DU 5 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE FRANCILIENNE 93 94 16/10/2025
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE FRANCILIENNE 93 94 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMME ET LES HOMMES DE L'AEF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DAC31 24/04/2026
REVISION ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ACTION SOCIALE 20/03/2019
Accord d'Entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION CPRH 22/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION CPRH 01/02/2021
AVENANT N°5 A L ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TPS TRAVAIL DU 11 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION CPRH 10/02/2021
avenant n°6 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 11 janvier 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES SERVICES UNIVERSITAIRES 18/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Association de Gestion et d'Animation du Centre Social 27/03/2020
Accord sur les congés payés imposés par le Centre Social Duchère Plateau dans le cadre de la Loi d’Etat d’Urgence Sanitaire du 23 mars 2020
ACCORD