Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 07/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux temps de trajet supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 07/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 08/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 23/02/2023
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 29/11/2023
Accord relatif à la participation de l'employeur au régime de base obligatoire des garanties collectives en frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 21/03/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif a la mise en place des CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 20/03/2025
PV D'ACCORD NAO 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 16/06/2026
Accord d’entreprise relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPES 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 01/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 01/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 01/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEMATERIALISATION DE LA COMMUNICATION SYNDICALE VIA L’ACCES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 24/06/2021
AVENANT A L'AE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 04/12/2024
AE relatif à la périodicité et aux thématiques des négociations obligatoires et au contenu de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 04/12/2024
AE relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 12/03/2025
Modalités d'organisation des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 12/03/2025
Dématérialisation de la communication syndicale via l'accès aux Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DES PERSONNES 19/04/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D'ADAPEI 27.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L' ENSENGNEMENT PUBLIC DE L'AVEYRON 10/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 16/12/2024
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 02/07/2025
Accord d'entreprise qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 24/06/2026
AE 2026 06 24 relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur ASSOCIATION et SAS ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 29/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRME 29/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE ET LA MISE EN PLACE DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 21/12/2022
Accord collectif d'entreprise Négociation annuelle 2022
ACCORD