Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/12/2020
P.V. NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/12/2020
AVENANT PORTANT UNE MODIFICATION PROVISOIRE À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 12/02/2021
AVENANT N°6 PORTANT UNE MODIFICATION PROVISOIRE À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 27/04/2021
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/12/2022
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MOYENS D’INFORMATIONS ET DE COMMUNICATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/06/2023
AVENANT N°4 À L’ACCORD D'ENTREPRISE POUR CONCILIER LA VIE PERSONNELLE, LA VIE PROFESSIONNELLE ET LES FONCTIONS SYNDICALES ET ÉLECTIVES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/06/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES « BAS SALAIRES »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 12/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D’ORGANISATION D’UNE NÉGOCIATION RELATIVE À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/02/2024
PROTOCOLE DE FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/06/2024
AVENANT N°01-2024 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VIE PROFESSIONNELLE ET A LA VIE PRIVEE POUR LES I.R.P. - 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/10/2024
ACCORD-CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA N.A.O.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/12/2024
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT OCTROYANT LE « SÉGUR 2 » AUX A.M.P. ET / OU A.E.S. DE LA M.A.S. DE SAINTE-FÉRÉOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/05/2025
AVENANT DE REVISION N°01-2025 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VIE PROFESSIONNELLE ET A LA VIE PRIVEE POUR LES I.R.P.
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/12/2025
AVENANT DE RÉVISION N°01-2025 DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/09/2026
AVENANT DE REVISION N°01-2026 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VIE PROFESSIONNELLE ET A LA VIE PRIVEE POUR LES I.R.P.
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L' AVEYRON 10/09/2020
PRIME EXCEPTIONNEL EPIDEMIE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE 13/12/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AVEYRON 24/01/2019
DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL A 12H
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 03/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 25/09/2020
ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC D'EURE-ET-LOIR 07/02/2019
MISE EN PLACE DE REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD