Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 27/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 22/01/2019
Avenant n°1 de l'Accord Egalité hommes/femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/10/2019
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 16/04/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les F et les H
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 03/06/2021
Accord d’entreprise relatif au Télétravail au sein de Délos Apei 78
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 16/04/2021
Avenant n°1 accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne-Temps au sein de Délos Apei 78
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL EY A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/05/2023
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 09/10/2023
Avenant N°2 - Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 25/09/2023
Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 01/07/2024
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 01/07/2024
Avenant N°3 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte Epargne Temps au sein de Délos Apei 78
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 03/02/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DELOS APEI 78 15/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux remboursement des indemnités kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D AIDE A DO 04/02/2020
Accord unique ADT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D AIDE A DOMI 15/02/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D AIDE A DOMI 05/09/2023
Accord relatif au vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D AIDE A DOMICILE 26/02/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ET SOCIAL DE LOIRE ATLANTIQUE 29/01/2025
Accord d'entreprise sur la constitution des Instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ET SOCIAL DE LOIRE ATLANTIQUE 13/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé hormonal
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AIDE A DOMICILE 11/07/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AIDE A DOMICILE POUR TOUS DE LOIRE ATLANTIQUE 25/09/2018
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD