Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 21/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS DU CSE ADIMC72
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 08/11/2024
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 02/06/2025
Droit d'Expression Directe et Collective des Salarié(e)s
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 04/09/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 04/09/2025
Accord égalité professionnelle ADIMC72
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 10/06/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE L’ADIMC72 PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES-MOTEURS-CEREBRAUX DE LA SARTHE 10/06/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF D’ASTREINTES ADMINISTRATIVES DE DIRECTION DE L’ASSOCIATION ADIMC72
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE D 30/06/2021
Action Syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE D 30/06/2021
Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE D 08/12/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE D 08/12/2021
Accord pénibilité et prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE D 08/12/2021
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 14/03/2022
Avenant accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 14/03/2022
Avenant accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 06/06/2023
Comité Social et Economique et Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77 14/02/2024
Un accord sur négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES L'EVEIL DE HAUTE CORSE 11/12/2025
Accord Entreprise sur le compte épargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE 20/09/2017
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLE 05/03/2018
Accord relatif à l'organisation des astreintes au niveau des établissements des PEP 19 disposant d'un hébergement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 22/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 24/01/2019
REMUNERATION ET TEMPS DE TRAVAIL DES PROFESSIONNELS LORS DE TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 24/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE POUR CONCILIER LA VIE PERSONNELLE, LA VIE PROFESSIONNELLE ET LES FONCTIONS SYNDICALES ET ELECTIVES
AVENANT

Accord d'entreprise association départementale des parents et amis de personnes handicapées 18/12/2023
Avenant portant renouvellement de l'accord d'entreprise du 30 septembre 2020 en faveur des salariés âgés
AVENANT

Accord d'entreprise association départementale des parents et amis de personnes handicapées 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise association départementale des parents et amis de personnes handicapées 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux droits aux congés trimestriels
ACCORD