Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 28/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE INTERNE AU SEIN DE L'ADSEA 05
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 04/06/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 04/04/2024
Accord d'Intéressement Annuel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 06/01/2025
Avenant à l'accord relatif à la mise en place à titre expérimental de la semaine des 4 jours
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 26/05/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 02/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 08/12/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ADSEA 05
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 17/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 16/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DE LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 28/06/2022
accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES 28/03/2023
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'ADSEA 05
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE PREVENTION JEUNESSE 04/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DES PERSONNELS EDUCATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE PROTECTION CIVILE 04/07/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SELON LE REGIME DE LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN BOSCO 22/12/2017
LA PROROGATION DES MANDATS DELEGUES DU PERSONNEL COMITE D'ENTREPRISE COMITE D'HYGIENE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN BOSCO 10/12/2018
La Prorogation de l'Accord temps de travail ex-Association le Clos Saint-Joseph
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES DE PREVENTION AGIRC-ARRCO 11/05/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS SUR L’HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX EN DATE DU 13 JUILLET 2022 - ASSOCIATION DES CENTRES DE PREVENTION AGIRC ARRCO
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES DE PREVENTION AGIRC-ARRCO 28/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ACPAA EN DATE DU 28 AOUT 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES DE PREVENTION AGIRC-ARRCO 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE COUVERTURE FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE AU SEIN DE L’ACPAA EN DATE DU 5 OCTOBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES DE PREVENTION AGIRC-ARRCO 12/12/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ACPAA DU 28 AOUT 2023, PORTANT MODIFICATION DE L’ARTICLE 2 DU CHAPITRE III « JOURS DE REPOS FLOTTANTS »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MAZ 06/03/2019
Projet d'accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MAZINGARBE 03/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS 26/11/2020
Accord à durée déterminée portant sur le déplafonnement de la rémunération individuelle supplémentaire de l'art..1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS 17/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Amis de Jean Bosco 26/01/2024
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD