Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 10/11/2021
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 09/05/2022
Accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives dans l'Association F Levavavssur
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 22/06/2022
AVENANT 17 MODALITES ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 25/01/2023
AVENANT N°18 SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 24/11/2023
CHOIX DU LOCAL DES SECTIONS SYNDICALES ET DE SON AMENAGEMENT ET DE LA REPARTION DU TEMPS D'UTILISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 24/11/2023
GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 02/02/2024
Organisation des négociations collectives dans l'AFL 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 28/02/2024
AVENANT N° 20 RELATIF À L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 28/02/2024
- modalités du CSSCT et commission Egalité professionnelle, logement, formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 25/03/2024
MISE EN PLACE TELETRAVAIL/TIERS LIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 28/05/2025
AVENANT N 21 RELATIF A L ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 28/10/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 01/07/2026
AVENANT N° 22 RELATIF À L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIV LEVAVASSEUR 13/10/2023
Qualité de vie au travail et prévention des risques professionnels et psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENERALISTE POUR L INSERTION PAR LES RESSOURCES HUMAINES 20/12/2021
Avenant de révision de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'association généraliste pour l'insertion, par les ressources humainess
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION CENTRE MONTFORT 29/05/2018
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'association centre Montfort
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAND-AURA 19/11/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 16/05/2025
AVENANT 2 PORTANT REVISION AU PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 26/06/2026
AVENANT PORTANT REVISION A L ACCORD A DUREE INDETERMINEE FIXANT LES MODALITES DE NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSERTION FORMATION ACCOMPAGNEMENT CHOMEUR 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE DES MAUGES 05/06/2023
Accord d'entreprise global
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERMEDIAIRE DU NIORTAIS 01/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 15/09/2020
Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle pour les personnels des services médico-sociaux au sein de l'association jeunesse et avenir (A.J.A) dans le cadre de l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JOSEPH SAUVY 04/05/2018
ACCORD DE METHODE POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION SAUVY TRANSFERE AU SEIN DU GCS POLE SANITAIRE CERDAN
ACCORD