Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DAC 34 21/06/2024
Accord collectif d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DES PYRENEES-ORIENTALES 23/07/2025
ACCORD COLLECTIF DAC 66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 30/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DES ASSISTANTS FAMILIAUX SALARIES DU PRADO BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 01/07/2026
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOUTE MOI GRANDIR 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOUTE MOI GRANDIR 22/01/2026
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS DE PONT AUDEMER FONDATEUR ABBE PIERRE 26/08/2024
Un Accord d’entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de l’association EMMAÜS PONT AUDEMER
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE UNIVERSITAIRE 02/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESSOR 23/11/2020
Un Accord relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle Liée à l'Epidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FIL D'ARIANE 09/03/2021
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre d'un transport collectif de salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORMATION ET AIDE A LA REINSERTION 26/07/2019
PLAN D'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 17/07/2019
Procès Verbal d'accord avec les délégations syndicales dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 01/09/2017
AVENANT N° 11 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 08/12/2017
AVENANT N° 13 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 18/04/2019
ACCUEILLANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 29/03/2019
Mise en place et au fonctionnement du CSE et la mise en place des représentants de proximité et aux modalités de mise en place de la ou des commissions santé, sécurité et conditions de travail pour le
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 07/05/2019
Adoption du vote électronique dans le cadre de la mise en place et au fonctionnement du CSE pour l'AFL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 30/08/2018
Accord collectif relatif a la généralisation de la couverture frais santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 12/09/2018
Accord collectif relatif a la qualité des conditions de vie au travail et a la prévention des risques professionnes et psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 10/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET DE MISE EN PLACE DU TIERS LIEUX AU SEIN DE L'A.F.L A TITRE EXPERIMENTAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 08/06/2020
ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 13/07/2020
VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 25/06/2020
AVENANT N°15 MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 07/12/2020
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 09/07/2021
MODALITÉS D' ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
AVENANT