Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 06/09/2021
AVENANT N°2 À L’ACCORD D'ENTREPRISE POUR CONCILIER LA VIE PERSONNELLE, LA VIE PROFESSIONNELLE ET LES FONCTIONS SYNDICALES ET ÉLECTIVES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 17/12/2021
P.V. DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 04/04/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VIE PROFESSIONNELLE ET A LA VIE PRIVEE POUR LES I.R.P.
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA CORREZE 24/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE 20/04/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80)
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 19/11/2024
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 19/11/2024
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL DES NON-CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 24/01/2025
AVENANT A L' ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 21/11/2024
AVENANT A L'ACCORD SUR L'APPLICATION ART 39
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 21/11/2024
EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 17/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SOMME (AD PEP80) 23/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONTREPARTIE ACCORDEE EN CAS DE MODIFICATION DU PLANNING INDIVIDUEL AVEC UN DELAI DE PREVENANCE INFERIEUR A 72 HEURES
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GARD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GARD 13/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON 19/11/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON 19/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE Relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON 19/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE Relatif au droit d'expression des cadres de direction
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 05/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 05/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VIE PROFESSIONNELLE ET A LA VIE PRIVEE POUR LES I.R.P.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 05/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR CONCILIER LA VIE PERSONNELLE, LA VIE PROFESSIONNELLE ET LES FONCTIONS SYNDICALES ET ÉLECTIVES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DE LA CORREZE 19/12/2019
P.V. NEGOCIATION ANNUELLE OLIGATOIRE 2019
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LA CORREZE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LA CORREZE 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CONFIGURATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DES P.E.P. 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LA CORREZE 29/01/2024
Accord collectif d’entreprise sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU MORBIHAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU MORBIHAN 31/01/2019
MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAU 18/12/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique (C.S.E) au sein de l'ADSEA 05
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 16/10/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
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