Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS 06/04/2021
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES SOCIOCULTURELS D'OULLINS 19/11/2021
Avenant à l'accord à durée déterminée du 29 11 2020 portant sur le déplafonnement de la Rémunération individuelle supplémentaire de l'art.1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 18/12/2017
AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME DECENTRALISEE APPLICABLE DANS LES ETABLISSEMENTS REGIS PAR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PRIVES D'H
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 18/11/2019
AVENANT N° 3 AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME DECENTRALISEE APPLICABLE DANS LES ETABLISSEMENTS REGIS PAR LA CCN 51
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 18/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 26/11/2019
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 26/11/2019
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (INCAPACITE - INVALIDITE - DECES) AU PROFIT DES SALARIES DE L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 26/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES HEMOPHILES 20/12/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 13/12/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 28/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 12/09/2019
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 28/11/2019
Un accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 30/09/2021
Un accord portant sur les modalités d'acquisition et de prise des congés payés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 21/09/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 22/05/2024
Un accord portant sur le versement d'une indemnité de compensation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER DE REIMS 13/06/2022
Un accord portant sur le déplafonnement de la rémunération individuelle supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MINEURS POUR L'ENFANCE, LES FAMILLES ET PERSONNES AGEES 10/07/2025
Congé pour soigner un enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MINEURS POUR L'ENFANCE, LES FAMILLES ET PERSONNES AGEES 10/07/2025
Droit d'Expression des Salariés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MINEURS POUR L'ENFANCE, LES FAMILLES ET PERSONNES AGEES 10/07/2025
Emploi des Séniors
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE APF 11/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL MANDAT 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE APF 11/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL MANDAT 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins 19/12/2023
Accord collectif relatif à la mise en place des forfaits mensuels en heures au sein de l'association ACSO
ACCORD

Accord d'entreprise Association des services à domicile de Levallois 22/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD