Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE COLIBRIS 03/12/2024
ACCCOR D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOULIN VERT 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RÉDUCTION DES MANDATS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE MOULIN VERT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOULIN VERT 30/08/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOULIN VERT 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOULIN VERT 21/07/2020
accord sur la prime covid
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 16/05/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 01/03/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DU 1ER MARS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 26/04/2022
PROCES VERBAL DE FIN DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 24/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 13/07/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 21/07/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 21/07/2022
AVENANT TEMPORAIRE N°4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 14/11/2022
AVENANT TEMPORAIRE N°5 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 18/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PONT 18/01/2023
AVENANT TEMPORAIRE N°6 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 21/09/2017
Négociation annuelle des salaires année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 21/09/2017
Négociation annuelle des salaires année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 21/09/2017
Négociation annuelle des salaires année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 3 R 05/05/2022
Accord d'entreprise relatif au régime applicable pour les heures de dimanche, jours fériés et heures de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE GERMENOY 10/12/2020
ACCORD DE DEDIT FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE GERMENOY 02/12/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VOYAGE 21/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association LE PONT 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES -FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Association LE PONT 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Le Gué 18/12/2023
Forfait Jour
ACCORD