Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ASSOCIATION NOTRE DAME DE JOIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE JOIE 15/06/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus des établissements de l'association notre dame de joie en vue de la mise en place des comités sociaux et economique
ACCORD
ASSOCIATION ODYNEO
Accord d'entreprise ASSOCIATION ODYNEO 18/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ODYNEO 18/04/2025
ACCORD ODYNEO RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 25/10/2019
Un accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des électiosn professionelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/07/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 23/11/2020
Accord relatif au don de congé entre salariés et création d'un congé de solidarité spécifique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 23/11/2020
Accord sur la mise en place de la subrogation
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 23/11/2020
Avenant à l'accord frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 01/12/2020
Accord sur l'aménagement de la périodicité des Entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 06/12/2021
Accord d’entreprise à durée déterminée de dotation exceptionnelle du CSE – budget des activités sociales et culturelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 25/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 15/04/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 08/01/2025
Avenant n°3 de l’Accord relatif au régime des frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 21/01/2025
Accord collectif relatif à la participation aux frais de transport publics des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 20/01/2026
Un accord de mise en place d'une indemnité de coordination
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 20/01/2026
Un accord collectif relatif aux congés pour évènements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ENFANTS INADAPTES 24/06/2026
Un accord collectif relatif au congé supplémentaire de naissance
ACCORD
ASSOCIATION PASSAGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE 12/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE 11/06/2024
Accord d'entreprise concernant l'organisation de séjours éducatifs au sein de l'association Passage
ACCORD
ASSOCIATION PEP 80
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP 80 20/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A AL REDUCTION DES MANDATS
ACCORD
ASSOCIATION PERE LE BIDEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif au Forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux réunions du CSEC non convoquées par l'employeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif au Don jours
ACCORD
Association PASSAGE
Accord d'entreprise Association PASSAGE 23/11/2023
Avenant N°1 relatif au compte épargne temps
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas