Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 06/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DE L'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 17/11/2022
avenant n°1 de l'accord relatif à la répartition du CSE dans l'association
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 12/01/2023
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé pour les salariés en insertion des sections AI et ETTI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 09/02/2024
avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la répartition du CSE dans l'Association du 27/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 18/10/2024
accord d'entreprise relatif aux congés d'ancienneté pour les salariés permanents des sections AI et EETI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 07/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 07/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FORMATION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 10/09/2026
avenant n°3 à l'accord d'entretreprise relatif à la répartition du Conseil Social et Economique (CSE) dans l'association, du 27 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POINT RENCONTRE 03/05/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLYVALENTE DE SERVICES DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE 05/09/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 17/10/2019
Accord Entreprise portant sur le fonctionnement du Comité Social Economique au sein de l'APAJH04
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 09/10/2020
Accord d'entreprise pour la mise en place d'une prime exceptionnelle pour les personnels des établissements et service médico-sociaux de l'APAJH04 dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 20/01/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail au profit des salariés de l'APAJH04
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 09/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONGE POUR AIDANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 20/11/2023
Relatif à l’extension du droit aux congés trimestriels de l’annexe 2 de la Convention Collective Nationale 66 aux salariés de l’annexe 10 de la CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 25/02/2025
l’extension du droit aux congés trimestriels à l’ensemble des salariés de l’annexe 4 de la CCN66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 07/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/03/2026
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Association Petits Frères des Pauvres 21/06/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour Adultes et Jeunes Handicapés 20/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D’EXPRESSlON DES SALARIES
ACCORD