Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 06/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 01/10/2025
Accord de méthode des négociations relatives aux modalités de décompte des congés d'ancienneté et pour évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 20/11/2025
Accord relatif aux modalités de décompte des congés supplémentaires et exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 04/12/2025
Accord - NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 24/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 09/03/2021
Accord d'Entreprise Relatif à l'Egalité Professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023 - ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 19/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL PORTANT SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT (CSECE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 06/09/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 18/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 18/04/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein du dispositif hébergement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 07/10/2024
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (N.A.O.) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 07/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GEPP (Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 27/09/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein du Dispositif Médico-social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 13/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 11/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX TEMPS DE RECHERCHE ET ELABORATION DES PSYCHOLOGUES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 07/11/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire - NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT, DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 17/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour le Droit à l'Initiative Economique 22/01/2024
Accord sur les rémunérations des salariés des départements de la Guadeloupe, de Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour le Droit à l'Initiative Economique 24/10/2023
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour le Droit à l'Initiative Economique 17/11/2023
avenant à l'accord du 4 juillet 2008 portant révision de l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise Association pour le Droit à l'Initiative Economique 19/01/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE 2023 POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour le droit à l'initiative économique 19/02/2026
ACCORD ADIE DIVERSITÉ/INCLUSION, ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE, HANDICAP, SENIORS DROIT D’EXPRESSION, QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD