Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP 16/01/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP 19/10/2023
Accord CSE et dialogue social ATASH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP 05/02/2025
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 15/01/2018
Négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 21/03/2018
NAO prime décentralisée 2018 sur la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 06/07/2018
Avenant aux NAO 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 14/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 12/04/2019
Accord associatif relatif à la mise en place du comité social et économique et au dialogue social au sein de l'ATASH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL LES SOINS DES PERSONNES HANDICAPEES ET AGEES 16/07/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL LES SOINS DES PERSONNES HANDICAPEES ET AGEES 21/10/2020
GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL LES SOINS DES PERSONNES HANDICAPEES ET AGEES 01/07/2021
Accord associatif pour la gestion des ressources humaines
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES PERSONNES HANDICAPEES AFAH 09/04/2020
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES JEUNES HANDICAPES DES ALPES MARITIMES 16/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITU 17/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE 12/04/2024
ACCORD COLLECTIF ODYNEO VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE 15/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISION & DE PRISE DES CONGES PAYES ET D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE 18/04/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE, FAMILIALE ET PERSONNELLE 2025-2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP NEUROMOTEUR ET LEUR FAMILLE 12/03/2026
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE VERTE 16-17-33 16/11/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE VERTE 16-17-33 07/12/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION AUTISME RECHERCHE 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRISME 05/10/2023
ACCORD DʹENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DU FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD