Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/03/2026
Accord relatif au maintien dans l'emploi des salariés séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 31/03/2026
Accord sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANIDCAPES 16/01/2024
Accord de méthode et de suivi Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR EDUCATION ET APPRENTISSAGE DES JEUNES 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L ECOUTE ET L ACCUEIL 21/07/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES - SERVICE FAMILLE 04/03/2019
accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES S.S.I.A.D. DE L'ENCLAVE 19/07/2019
accord d'entreprise prime d'assistant de soin en gerontologie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'EDUCATION & L'APPRENTISSAGE DES JEUNES 13/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF APEAJ DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'APPRENTISSAGE DES JEUNES 17/03/2022
DISPOSITIF APEAJ FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE 23/12/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE 01/09/2026
accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INSERTION, LE LOGEMENT ET L'EMPLOI EN SUD BOURGOGNE 06/04/2020
Accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INSERTION, LE LOGEMENT ET L'EMPLOI EN SUD BOURGOGNE 11/05/2022
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE 34 18/02/2019
UN ACCORD MISE EN PLACE DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE 34 28/11/2022
UN ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE 34 28/11/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA QVT, EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE 34 31/03/2023
accord renouvellement cse d'établissement et cse central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE 34 12/12/2024
avenant de révision de l'accord collectif sur la QVT, égalité H/F
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 02/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LA MAS DES FONTAINES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE 17/04/2019
l'accord 'entreprise fixant la durée des mandats des membres des Comités Sociaux et Economiques (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 01/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 21 novembre 2007 ayant institué le régime de mutuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 30/12/2020
avenant de prorogation de l'accord dentreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 01/02/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 31/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'égalité de traitement en matière d'ancienneté et de calcul de la rémunération pour les salariés embauchés immédiatement après un contrat d'apprentissage ou un contrat de professionnalisation
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour l'Aide à l'Enfance et l'Adolescence 30/07/2024
Accord de méthode : organisation des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD