Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 05/04/2019
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 10/05/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L’ELECTION 2019 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 14/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre des conditions de travail liées à l'épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 01/07/2022
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et télétravail suite aux NAO2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 11/04/2023
Accord 2 relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Sociale et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 15/11/2022
Accord généralisant la couverture des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 11/04/2023
Accord d'entreprise vote par voie electronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 24/05/2024
Accord de méthode sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTAUBAN SERVICES 15/05/2020
accord d'entreprise (cadre-forfait-jour)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTAUBAN SERVICES 05/12/2023
accord relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTAUBAN SERVICES 19/09/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTAUBAN SERVICES 12/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation d'astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 16/12/2020
Accord relatif aux jours de carence dans la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 31/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux jours de carence dans la convention collective des Ateliers et chantiers d'insertion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'ACTION SANITAIRE SOCIALE AGRICOLE DU GERS 14/02/2025
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'ACTION SANITAIRE SOCIALE AGRICOLE DU GERS 14/02/2025
ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'ACTION SANITAIRE SOCIALE AGRICOLE DU GERS 10/02/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'ACTIONS SANITAIRES ET SOCIALES AGRICOLE DU GERS 01/04/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES CONFINEMENT COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 06/02/2019
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime forfaitaire exceptionnelle au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 01/12/2018
accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 01/12/2018
avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 13/11/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 17/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 17 JANVIER 2020 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME FORFAITAIRE EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 20 DECEMBRE 2022 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME FORFAITAIRE EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 POUR LES SALARIES NON BENEFICIAIRES DES PRIMES SEGUR ET LAFORCADE
ACCORD