Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VOYAGE 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 25/07/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 09/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 09/06/2022
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours en date du 25/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 12/09/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 19/09/2023
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE 18/07/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LIGERIENNE D'ADDICTOLOGIE 19/11/2021
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 19 novembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LIGERIENNE D'ADDICTOLOGIE A.L.I.A. 06/12/2021
AVENANT PLAN ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 13/12/2021
ACCORD SUR L'ETUDE DE LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LOZERIENNE DE LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES THEMES DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAGDALA 05/02/2021
Forfait annuel en jours pour les cadres de direction Accord Association Magdala
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MANDATAIRE JUDICIAIRE AUBE ET MARNE 23/06/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MANDATAIRE JUDICIAIRE AUBE MARNE 24/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la prolongation du mandat des représentants du personnel au CSE de l'Association Marguerite Sinclair
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR 02/06/2026
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR 08/07/2026
Avenant à l’accord d’entreprise du 5 juin 2019 relatif à la mise en place du Comité social et économique – Recours au vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 22/01/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'INDEMNITE FORFAITAIRE VERSEE AUX ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 06/03/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LES MOBILITES DURABLES FORFAIT MOBILITE ET PLAN DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE MOREAU 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF SUR L'EXTENSION DES CONGES SUPPLEMENTAIRES REMUNERES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MERCY SHIPS FRANCE 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 05/04/2019
Accord d'Equalité Professionelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MLEZI MAORE 05/04/2019
Accord réduction de Mandat des IRP
ACCORD