Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 01/02/2021
accord d'entreprise suite à la négociation obligatoire annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 01/02/2021
accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 08/03/2022
accord d'entreprise suite à la négociation obligatoire annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 06/04/2022
accord d'entreprise modalités de fonctionnement du CSE des représentants de proximité et de la CSSCT au sein de l'ASEA 43
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 08/03/2022
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 06/04/2022
accord d'entreprise relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE au sein de l'ASEA 43
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 01/08/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos aux salariés parents d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 10/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 02/01/2023
Accord d'entreprise suite à la négociation obligatoire annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 09/06/2023
avenant de renouvellement accord relatif au don de jours de repos aux salariés parents d'un enfant gravement malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 26/03/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 30/11/2023
Accord d'entreprise suite à la négociation obligatoire annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 19/12/2024
Accord d'entreprise suite à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 12/12/2024
Accord relatif au traitement de la couverture complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 02/07/2026
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DE LA HAUTE-LOIRE 16/06/2026
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ENFANTS ADOLESCENTS DES HP - ADSEA 65 12/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AUX JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES SOINS PALLIATIFS EN AFRIQUE - ADESPA 19/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 14/12/2017
ACCORD TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 14/12/2017
ACCORD INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 17/12/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 13/12/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 15/12/2022
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES 27/02/2023
Accord d'entreprise vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour le développement l'insertion et l'accompagnement des personnes handicapées 28/05/2018
Décompte des congés en jours ouvrés
ACCORD