Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRISME 23/08/2024
Accord modulation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRISME 17/04/2024
AVENANT I : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DU FORFAIT EN JOURS DES CADRES janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RECHERCHE EMPLOI NOE ENTREPRISE (ARENE) 15/12/2022
ACCORD RELATIF AUX DIVERS CONGES, A LA MALADIE, A LA PROTECTION SOCIALE (PREVOYANCE - MUTUELLE), AU TITRES RESTAURANTS, AU TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RECHERCHE TRAVAIL 01/12/2021
un accord sur le droit retraite amélioré
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RECHERCHE TRAVAIL 28/03/2022
accord d'entreprise conclu avec les membres du Comité Social et Economique (CSE) relatif au maintien des droits sociaux personnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIE DE QUARTIER 17/08/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES GROUPES LIBERAUX POUR L'EXERCICE COORDONNE DE BRETAGNE GEGO LIB'BRETAGNE 30/12/2025
Un Accord d'Entreprise sur le Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LE LOGEMENT 12/10/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LE LOGEMENT 11/02/2019
Un accord relatif à la mise en œuvre de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LE LOGEMENT 11/02/2019
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LE LOGEMENT 17/05/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LE LOGEMENT ET L'INSERTION PAR L'ACTIVITE 25/01/2021
Un accord relatif à l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REMAID FRANCE VICTIMES 26 16/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF REMAID FRANCE VICTIMES 26
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENCONTRES ET LOISIRS 16/05/2023
PROCEDURE POUR LES FORMATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENCONTRES ET LOISIRS 16/05/2023
PROTOCOLE DE TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 18/06/2024
Accord d'Entreprise relatif à la durée du travail pendant les séjours, les sorties, et les "temps forts"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 15/05/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'ARCS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 02/07/2025
Accord relatif aux forfaits annuels en jours au sein de l'ARCS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 02/07/2025
Un Accord issu des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 20/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'ARCS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 29/01/2026
Accord relatif au télétravail au sein de l'ARCS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 18/06/2026
ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU OTE 05/10/2021
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail pour le personnel des établissements et services de l'association Réseau Oté !
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU OTE 18/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale, d'Education et d'Animation 18/09/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 relatif à la rémunération - prime transport
ACCORD