Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 06/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 17/10/2019
Un Accord sur le dialogue social, la mise en place du Comité Social et Economique et la mise en place des représentants de proximité de l'Association La Sauvegarde du FINISTERE (ADSEA 29)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 20/12/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail, l'égalité entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein de La Sauvegarde
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 25/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SAUVEGARDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 20/03/2025
Avenant
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 23/06/2025
PV D'accord dans le cadre des négociation obligatoires pour la période 2022-2026 au sein de La Sauvegarde: égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 24/03/2026
accord collectif relatif à la mise en place d'un congé menstruel pour menstruations incapacitantes au sein de la sauvegarde
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE FINISTERE 03/09/2026
Un procès verbal dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour la période 2026 au sein de La Sauvegarde
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SERVICES ET SOINS A DOMICILE 21/05/2019
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SESAM BRETAGNE 16/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE COURTELINE 12/11/2020
Individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE COURTELINE 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à une augmentation de la contribution de l'association au budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORT ET CULTURE CHAMPSAUR 17/12/2024
Modulation du temps de travail temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENTR D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 06/03/2019
ACCOR D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 06/03/2019
ACCOR D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 14/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 13/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 27/06/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 27/05/2024
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 22/09/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE SEJOURS OU TRANSFERTS A L'EXTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL LE HAUT 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STAMTISH 27/02/2025
Accord de réduction du temps de travail à 32 heures sur huit demi-journées
ACCORD