Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION TARENTAISE VANOISE INSERTION 05/02/2021
accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de renouvellement des CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE 02/04/2024
ACCORD RELATIF A L'ARCHITECTURE DE LA REPRESENTATION DES INSTANCES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE -FRAIS DE SOINS DE SANTÉ » AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRE ACTIF 30/09/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SECTEUR ESPACES VERTS DE TERRITOIRE ACTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 26/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des CE et des DP de l'Association des PEP Grand Oise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 16/01/2018
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 24/01/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 10/04/2019
accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 09/10/2019
accord egalite professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND 11/01/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique au sein des Pep Grand Oise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 26/01/2018
Accord sur l'organisation des relations collectives 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 05/05/2021
accord négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 06/04/2022
accord negociationa annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 13/03/2025
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 30/09/2024
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 18/03/2024
accord nao
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 08/12/2022
Accord sur la communication syndicale aux PEP Grand Oise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 08/12/2022
Accord sur l'organisation du CSE aux PEPGrand Oise-Mandature 2023/2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 05/07/2023
accord relatif aux ruptures conventionnelles individuelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 23/10/2025
Avenant complémentaire à l'accord sur l'aménagement du temps de travail pour le personnel du DAME
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 29/04/2020
accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 09/07/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 25/06/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait jour annuel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 05/01/2026
Accord relatif au régime de complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITORIALE LES PEP GRAND OISE 09/04/2026
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD